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Les bureaux de l'ASLP

ORGANISATION DU DOMAINE - ASLP


Pour en faciliter la gestion, le Domaine a été divisé en onze hameaux organisés en Copropriétés ou en Associations Syndicales Libres Secondaires qui fonctionnent indépendamment les unes des autres et dont la gestion est confiée à différents syndics.

Les parties communes générales, les espaces verts, la sécurité, l’alimentation en eau, les réseaux d’ eaux pluviales et usées sont gérées par une Association Syndicale Libre Principale représentées par des représentants élus dans chacun des onze hameaux.

Cette Association, regroupant les onze hameaux choisit un Directeur de Gestion, actuellement le cabinet Borne et Delaunay de Nice qui délègue à temps complet sur place un Responsable de Site, Frédéric Maria, qui suit au jour le jour la gestion du Domaine, et veille à l’application des décisions prises par l’Assemblée Générale de l’ASLP (représentants des 11 hameaux).

LES ONZE HAMEAUX DU DOMAINE


Hameaux

Noms

Apartements

Villas

Commerces

Total
H 1 La Foux 145 3 - 148
H 2 Les Englades 173 0 - 173
H 3 Les Ambassades 78 86 - 164
H 4 Fontmerle 142 35 - 177
H 5 La Soubrane 90 69 - 159
H 6 Le Planistel 36 43 - 79
H 7 La Pertuade 46 111 - 157
H 8 Les Sources 42 61 - 103
H 9 Les Cannebiers 60 45 - 105
H 10 La Marjorie 28 72 - 100
H 11 Le Village 43 - 19 62
 

TOTAL

883

525

19

1427


L’ORGANISATION DU DOMAINE
Les parties communes générales, c'est-à-dire tout ce qui ne fait pas partie des hameaux (espaces verts généraux, boulevards, équipements techniques, réseaux d’eaux, télécommunication etc…) sont gérés en Association Syndicale Libre Principale –ASLP- régie sous la loi du 21 juin 1865.

Cette Association rassemble tous les propriétaires qui se retrouvent pour décider de la gestion des parties générales communes lors des Assemblées générales au sein desquelles ils sont représentés par un délégué élu en AG dans chacun des 11 hameaux.

Les parties communes spéciales, c'est-à-dire tout ce qui n’est pas constitué par nos propriétés privées (appartements et villas) au sein de nos hameaux, sont gérées par une Association Syndicale Libre Secondaire –ASLS- composée de tous les propriétaires dans chaque hameau qui se réunissent dans le cadre de leurs Assemblées Générales et décident des opérations à mener pour l’entretien des parties communes spéciales.

LA GESTION DU DOMAINE
Chaque villa délimitée au permis de construire de chaque hameau, est gérée directement par son propriétaire.

Chaque “lot” d’un ou plusieurs immeubles est géré en copropriété (loi du 10 juillet 1965) entre tous les propriétaires du dit lot. Chaque lot se réunit en Assemblée Générale spécifique pour décider des travaux à engager dans leur propriété commune.

L’ASLP : L’Assemblée Générale de L’ASLP vote le budget du Domaine et décide des grands travaux à mener sur les parties générales communes. La mise en œuvre de ce budget est assurée par un Directeur de Gestion, représenté sur le site par un Responsable de Site.
Un Conseil de surveillance est élu au sein des membres de l’Association, pour l’assister et le contrôler, pour une durée de 3 ans.

Les ASLS : L’Assemblée Générale des ASLS votent leurs budgets respectifs et décident des travaux à mener sur les parties communes spéciales. La mise en œuvre de ce budget est assurée par un Directeur de Gestion (Syndics)
Les conseils syndicaux sont élus dans chaque pour l’assister et le contrôler.

Les équipements de sport et de loisirs : piscine, restaurant, tennis etc… sont gérés par une Association régie sous la loi 1901 : “Le Club des Hauts de Vaugrenier”.

Son financement est assuré en partie par l’ensemble des Hameaux, (sauf celui des Englades possédant ses propres installations), et pour une autre partie par les utilisateurs des installations.